Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Véloroute Stevenson
Agence de Développement et de Réservation Touristiques, Association

Numéro de dépôt :
3897167
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
Véloroute Stevenson de Agence de Développement et de Réservation Touristiques

Présentation de la marque Véloroute Stevenson

Déposée le 14 février 2012 par la société Agence de Développement et de Réservation Touristiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Véloroute Stevenson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Agence de Développement et de Réservation Touristiques domicilié(e) 26 Avenue Charles de Gaulle - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 195 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence de Développement et de Réservation Touristiques, M. Stéphane Rouziou domicilié(e) 26 Avenue Charles de Gaulle - 02000 - LAON - France.

La marque Véloroute Stevenson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véloroute Stevenson est expirée depuis le 14 février 2022.

Agence de Développement et de Réservation Touristiques a également déposé les autres marques suivantes : L'AISNE Le TOURISME 100% pur l'Aisne , www.oise-verteetbleue.com , UPERNOIR , ALL DesignTourismeLAB , Côte d'Opale Tourisme , ALL , Route Stevenson , Stevenson greenway , LA MOSELLE ENFLAMMEZ-VOUS POUR ELLE! MOSELLE-TOURISME.COM , Voie verte Stevenson


Agence de Développement et de Réservation Touristiques, Association - 26 Avenue Charles de Gaulle - 02000 - LAON - France - SIREN 780195194


Agence de Développement et de Réservation Touristiques, M. Stéphane Rouziou - 26 Avenue Charles de Gaulle - 02000 - LAON - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.